Un cursus de des heures fut foutu en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i  nouveau sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?

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Sommaire de l’article

Introduction

Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a un titulaire du permis auto (B) avec au moins deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).

Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause votre automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit 1 scooter ou une moto.

Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage fonctionnel du brevet de securite routiere (BSR), De sorte i  sensibiliser a Notre specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de cette formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.

Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de mettre le temps de formation a sept heures et etendre les publics concernes.

Mes details de votre formation sont consultables i  propos des sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes paraissent a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).

En resume

La formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou 1 scooter a 3 roues En plus de 50 cm3.

Elle est dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.

Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi techniques.

En detail

Pour quels vehicules ?

• soit votre deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
• soit votre tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).

Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire un tricycle de categorie L5E, sans attendre que votre permis B ait deux annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il faut aussi recevoir deux ans apres l’obtention d’un permis B pour pouvoir conduire 1 tricycle L5E.

Si vous n’avez gui?re le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Sur quel voiture reste dispensee la formation ?

L’obligation d’utiliser votre automobile equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de proposer le enseignement via 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.

Libre a chacun de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).

Une personne interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee sur ce vehicule. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i  ci?te 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez beaucoup en tete que vous ne savez pas manier une moto a boite manuelle.

Jusque quand est-elle valable ?

Qu’importe le vehicule utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de l’ensemble des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.

Cette formation complementaire est acquise a vie. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.

Pour qui la formation est-elle indispensable ?

Pour tous ceux qui n’en paraissent gui?re dispenses.

C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel d’une conduite i  l’occasion des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, vous devez produire votre releve d’informations de ce assureur, quelle que soit la duree de l’assurance.

Depuis le 1er janvier 2011, votre formation est donc indispensable pour bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…

Vous etes exempte de la formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :

1 – Justifier d’une commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i  l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a ce assureur 1 releve d’informations. Quel que soit la longueur de l’assurance : elle est en mesure de etre d’un an, de divers mois ou aussi seulement de 24 heures. Il va falloir en revanche que ce nom apparaisse dans votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.

2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).

3 – Etre titulaire du permis A1 (concernant nos deux-roues 125) ou du permis A (pour des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu via examen (et non nullement par equivalence).

4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, Di?s lors precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.

En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni avec votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition sera passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.

Si vous n’avez nullement le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.

Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faut avoir bien 21 annees revolus.